Base de travail à télécharger ci-dessous
Pour atteindre cet objectif on vous pourrez retrouverez ici un cahier des charges à trous qu'il faudra compléter avec les spécificités de votre territoire, de vos besoins. Ce n'est qu'une base qui permet de construire un document complet et construit en fonction des articles du code des Marchés Publics.
Avant de modifier les éléments : fichier > télécharger > Microsoft Word .docx
Les éléments en rouge seront à supprimer, ceux en gris à compléter. Pour tout renseignement sur les Marchés publics de prestations intellectuelles → par ici
--> Si vous souhaitez être aidé spécifiquement sur l'écriture d'un cahier des charges plus thématique, n'hésitez pas à vous rapprocher de votre Direction Départementale des Territoires et/ou de votre CAUE