36 ressources trouvées pour "appel".

Outil
Quelques conseils pour référencer votre appel à projet et attirer les porteurs de projet adéquats.
Mise à jour le : 22/07/2025
Méthodologie
Si vous n'avez pas la compétence technique dans votre collectivité, une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z
Mise à jour le : 05/03/2026
Financement
Consultez le guide proposé par l’association Financement participatif France pour le développement des territoires.
Mise à jour le : 26/10/2026
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Mise à jour le : 10/03/2022
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Mise à jour le : 29/09/2026
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Mise à jour le : 19/03/2024
44, 49, 53, 72, 85
Financement
Rural Mouv' propose depuis 2019 un appel à initiatives Ruralinnov’ pour soutenir les projets qui participent à la construction des territoires de demain.
Mise à jour le : 23/07/2025
Méthodologie
Le sourcing vous permet de dialoguer avec les entreprises : savoir ce qui peut être fait, ce qui ne doit pas être oublié, etc.
Mise à jour le : 19/07/2021
Juridique
L'association des Maires de France et des présidents d'Intercommunalités (AMF) ainsi que la Banque des Territoires proposent des conseils juridiques
Mise à jour le : 07/09/2026
Outil
Le programme Nouveaux lieux, nouveaux liens peut vous apporter des conseils méthodologiques pour votre projet de développement de tiers-lieu.
Mise à jour le : 28/11/2023
30
Méthodologie
Si vous n'avez pas la compétence technique dans votre collectivité, une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z
Mise à jour le : 19/03/2026
Financement
Le projet "1000 cafés" vous accompagne et finance pour ouvrir un café multi-services.
Mise à jour le : 17/08/2021
45
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Mise à jour le : 20/12/2021
Ressource
Comment débloquer la décision de payer des études pour concevoir un projet sur la friche, en pressentant son opportunité et sa faisabilité technique et financière ?
Mise à jour le : 22/06/2021
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Mise à jour le : 24/07/2024
Outil
Le Contrat de Relance et de Transition Écologique, signé pour six ans, est un nouvel outil de collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Mise à jour le : 10/08/2021
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Mise à jour le : 30/11/2023
Outil
L’habitat partagé, l’habitat inclusif et l’habitat participatif proposent de nouvelles façons de vivre ensemble.
Mise à jour le : 01/12/2022
Méthodologie
Comment s'y prendre concrètement pour recruter une AMO
Mise à jour le : 19/03/2026
Outil
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE) permettent aux collectivités de bénéficier de primes pour leurs travaux d'économie d'énergie.
Mise à jour le : 28/12/2022
Méthodologie
Définition et méthode pour muscler son projet avec l'expertise technique d'une AMO
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
Les fonds européens structurels et d’investissement sont des enveloppes financières réparties au niveau des Etats membres de l’UE, dédiées aux projets régionaux.
Mise à jour le : 08/10/2025
09, 11, 12, 30, 32, 31, 65, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Outil
Téléchargez un document-type à adapter aux spécificités du territoire
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Mise à jour le : 28/04/2026
Outil
La Banque des territoires vous propose un appui juridique et financier gratuit par téléphone.
Mise à jour le : 03/04/2024
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Mise à jour le : 28/04/2026
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Mise à jour le : 12/09/2023
Financement
La CAF propose une aide au fonctionnement du projet social aux porteurs de projets souhaitant ouvrir un lieu dédié.
Mise à jour le : 23/07/2025
Outil
La sommation d'opter permet de contraindre un héritier à accepter ou renoncer à la succession.
Mise à jour le : 06/09/2021
Méthodologie
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux et urbains ou pour les projets concernant un site ICPE.
Mise à jour le : 05/04/2022
Financement
Le label de la Fondation du patrimoine permet aux propriétaires privés de bénéficier de certaines aides pour sauvegarder leur patrimoine.
Mise à jour le : 05/10/2022
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Mise à jour le : 17/03/2025
Outil
La Banque Postale propose un prêt relais pour préfinancer vos recettes attendues et vous permettre d'avancer sur vos projets.
Mise à jour le : 23/09/2024
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Mise à jour le : 17/03/2025
Outil
Quand le propriétaire est connu mais qu'il n'entretient pas la parcelle, et est peut-être injoignable
Mise à jour le : 03/04/2024
Outil
La maîtrise d’ouvrage d’insertion intervient en complémentarité des bailleurs sociaux pour proposer des loyers abordables aux plus démunis.
Mise à jour le : 21/12/2022