32 ressources trouvées pour "environnement".

Méthodologie
Un guide pour savoir si une évaluation environnementale est nécessaire pour les travaux, ouvrages, aménagements ruraux et urbains ou pour les projets concernant un site ICPE.
Mise à jour le : 05/04/2022
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Mise à jour le : 17/03/2025
Méthodologie
Votre CAUE départemental peut venir vous rencontrer et vous conseiller sur votre projet.
Mise à jour le : 29/09/2026
Méthodologie
Qu'implique ce principe lors de l'achat d'un site pollué ?
Mise à jour le : 03/04/2025
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Mise à jour le : 17/03/2025
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Mise à jour le : 20/12/2021
Outil
Le programme PVD+ vise à concrétiser les projets PVD et améliorer leur performance environnementale.
Mise à jour le : 08/11/2023
Méthodologie
La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation, qui permet de contraindre la cession d’une propriété privée.
Mise à jour le : 30/11/2023
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour accompagner le développement territorial vers un développement durable.
Mise à jour le : 06/02/2023
21, 25, 70, 39, 71, 90, 89
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Mise à jour le : 24/04/2024
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Mise à jour le : 28/04/2026
Financement
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Mise à jour le : 19/10/2021
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Pays de la Loire proposera des appels à projets pour la revitalisation des territoires et les mobilités actives hors des zones urbaines.
Mise à jour le : 19/03/2024
44, 49, 53, 72, 85
Outil
La plateforme Outil2amenagement recense et explique les outils réglementaires, financiers, techniques, pour les projets d'aménagement.
Mise à jour le : 19/08/2021
Méthodologie
Certaines pistes permettent de réduire le déficit d'un projet de réhabilitation de friche.
Mise à jour le : 24/07/2024
Ressource
Plus d’informations sur le rôle des organismes HLM et quand les solliciter !
Mise à jour le : 10/03/2022
Outil
L'Ordre national des architectes a conçu une interface pour vous aider à préparer le marché public de maîtrise d'oeuvre.
Mise à jour le : 20/07/2022
Méthodologie
Vous manquez d'ingénerie en interne ? Une AMO peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z.
Mise à jour le : 12/09/2023
Outil
Le Contrat de Relance et de Transition Écologique, signé pour six ans, est un nouvel outil de collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Mise à jour le : 10/08/2021
Outil
Le projet partenarial d'aménagement (PPA) est une démarche partenariale et une procédure contractuelle destinées à favoriser la réalisation d’opérations d’aménagement.
Mise à jour le : 31/05/2023
Méthodologie
Deux guides méthodologiques à votre disposition pour vous aider à démarrer dans vos projets de revitalisation des friches
Mise à jour le : 27/01/2026
Financement
Le dispositif C2R (Centralités rurales en région) de la Région Bourgogne-Franche-Comté soutient les stratégies et projets de revitalisation de 128 centralités rurales.
Mise à jour le : 05/07/2022
21, 25, 70, 39, 71, 90, 89
Ressource
En territoire rural, la SAFER peut intervenir de la veille foncière à la définition d'un projet, l'acquisition et l'animation du foncier...
Mise à jour le : 22/06/2021
Financement
Le conseil départemental de Savoie peut participer aux travaux de restauration de monuments historiques et du patrimoine rural non protégé.
Mise à jour le : 05/12/2023
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Financement
Le label de la Fondation du patrimoine permet aux propriétaires privés de bénéficier de certaines aides pour sauvegarder leur patrimoine.
Mise à jour le : 05/10/2022
Financement
Cette mesure de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux s'inscrit dans le prolongement des crédits affectés à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre du Plan de relance.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
L'Etat, via la préfecture de votre département, peut financer un projet qui participe au dynamisme et à l’attractivité de votre territoire grâce au FNADT.
Mise à jour le : 23/01/2025
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Mise à jour le : 17/03/2025
Financement
L’ADEME peut vous accompagner et financer un inventaire historique urbain sur l'ensemble du site.
Mise à jour le : 25/03/2025
Outil
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE) permettent aux collectivités de bénéficier de primes pour leurs travaux d'économie d'énergie.
Mise à jour le : 28/12/2022
Financement
Les préfectures vous permettent désormais d'envoyer un dossier unique pour les deux dotations d'Etat.
Mise à jour le : 10/08/2021
Outil
Les baux de longue durée permettent au propriétaire d’un foncier de conserver la propriété du sol tout en reconnaissant au preneur du bail un droit réel immobilier.
Mise à jour le : 11/01/2024