25 ressources trouvées pour "sur mesure".
Outil
Le maire peut déclencher une intervention pour sécuriser des bâtiments menaçant ruine sans danger imminent, grâce à la procédure expliquée dans cette fiche.
Méthodologie
Si vous n'avez pas la compétence technique dans votre collectivité, une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z
Financement
Dans le cadre du fonds vert, une enveloppe est dédiée à l’ingénierie d’animation et de planification pour l’élaboration de stratégie et l’émergence de projets.
Financement
L'objectif du fonds de renaturation est de soutenir et accélérer les efforts des collectivités pour apporter de la nature dans les espaces urbanisés.
Financement
Cette mesure de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux s'inscrit dans le prolongement des crédits affectés à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre du Plan de relance.
Financement
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) propose un axe dédié aux « Territoires d'industrie en transition écologique ».
Outil
Le maire peut déclencher une intervention pour sécuriser des bâtiments menaçant ruine en cas de péril imminent, grâce à la procédure expliquée dans cette fiche.
Financement
Dans le continuité du fonds friches, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (ou "fonds vert") dédie un axe entier au recyclage foncier.
Méthodologie
Qu'implique ce principe lors de l'achat d'un site pollué ?
Outil
Il existe une multitude d’études complémentaires qui interviennent aux différentes étapes d’un projet d’aménagement.
Outil
Le programme PVD+ vise à concrétiser les projets PVD et améliorer leur performance environnementale.
Ressource
Accompagnement sur mesure du Cerema et de l'ANCT
Méthodologie
Comment faire pour devenir propriétaire d'un bien qui semble abandonné.
Financement
Dans le cadre du FEDER 2021-2027, la Région Bourgogne-Franche-Comté dédie une enveloppe pour accompagner le développement territorial vers un développement durable.
Méthodologie
En l’absence d’accord amiable, le juge d’expropriation peut être saisi pour procéder au transfert de propriété.
Outil
Via les délégations territoriales de l'ANCT en DDT et préfecture.
Méthodologie
Avantages et inconvénients de 5 approches opérationnelles
Outil
Quand le propriétaire est connu mais qu'il n'entretient pas la parcelle, et est peut-être injoignable
Outil
Le Syndicat mixte du Parc des Volcans d'Auvergne anime un Atelier Rural d'Urbanisme pour les collectivités du territoire.
Méthodologie
Si vous n'avez pas la compétence technique dans votre collectivité, une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) peut vous aider à définir et gérer votre projet de A à Z
Outil
Procédure du tiers-demandeur
Financement
La BDT accompagne les collectivités pour façonner "l’école de demain".
Ressource
Le conseil département de Loire-Atlantique propose une aide à la renaturation et à la désartificialisation des sols.
Financement
Le dispositif C2R (Centralités rurales en région) de la Région Bourgogne-Franche-Comté soutient les stratégies et projets de revitalisation de 128 centralités rurales.
Outil
La CCI met à disposition des collectivités un conseiller en développement économique sur le territoire.